Frédéric Thibault

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De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Sous-direction de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042075438(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 202003/07/2020
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Sous-direction de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042075438(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 202003/07/2020
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039424443(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201928/11/2019
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes d'administration et de gestion du personnel civil relevant de la délégation de pouvoirs
prévue par le décret du
12 décembre 2011
susvisé
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039424443(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201928/11/2019
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038829246(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 201928/07/2019
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes d'administration et de gestion du personnel civil relevant de la délégation de pouvoirs
prévue par le décret du
12 décembre 2011
susvisé
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038829246(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 201928/07/2019
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau I
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes d'administration et de gestion du personnel civil relevant de la délégation de pouvoirs
prévue par le décret du
12 décembre 2011
susvisé
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038501585(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201924/05/2019
De: Thibault (Frédéric, Adolphe, Hugues)
major ; 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Thibault Frédéric
Objet:
au grade de major
date_debut="2018-11-01"
INTJ1825436S(source BOMI)
promotion
14 Décembre 201814/12/2018
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037466328(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 201805/10/2018
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes d'administration et de gestion du personnel civil relevant de la délégation de pouvoirs
prévue par le décret du
12 décembre 2011
susvisé
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037466328(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 201805/10/2018
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036745775(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000035551076(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034134756(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 201705/03/2017
De: Thibault Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610842S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032723523(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 201618/06/2016
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion
des décrets et des actes d'administration et de gestion du personnel civil relevant de la délégation de pouvoirs
prévue par le décret n° 2011-1864 du
12 décembre 2011
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032723523(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 201618/06/2016
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032111194(source JORF)
délégation de signature
27 Février 201627/02/2016
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion et de la rémunération des personnels de niveau II et de niveau III
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032111194(source JORF)
délégation de signature
27 Février 201627/02/2016
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031288252(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030774883(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201525/06/2015
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030262419(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201521/02/2015
De: Thibault, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414366S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029263922(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201420/07/2014
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028271847(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201305/12/2013
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027778344(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201331/07/2013
De: Thibault, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade motorisée de Cholet (49)
INTJ1223153S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026724788(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201205/12/2012
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000026269622(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Thibault (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2011
Spécialité : chirurgie urologique
Concours type 1
JORFTEXT000025598134(source JORF)
inscription
01 Avril 201201/04/2012
De: Frédéric Thibault
attaché d'administration, chef du bureau assistance juridique des marchés d'infrastructure à la sous-direction achats infrastructure, dans la limite des compétences du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025468258(source JORF)
délégation de signature
11 Mars 201211/03/2012
De: Thibault (Frédéric)
état-major de l'armée de terre
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2007
date_debut="2007-08-01"
JORFTEXT000018782710(source JORF)
nomination
14 Mai 200814/05/2008
De: Thibault (Frédéric)
état-major de l'armée de terre
Objet:
au titre de l'année 2007 pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense les attachés
JORFTEXT000018738066(source JORF)
promotion
30 Avril 200830/04/2008
De: Thibault (Frédéric)
Objet:
interne
Subdivision Nancy
Discipline : spécialités chirurgicales
Groupe:
Subdivision Nancy
JORFTEXT000000464596(source JORF)
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: Thibault (Frédéric)
Objet:
dans le grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif du corps administratif supérieur des services déconcentrés
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000598555(source JORF)
nomination
28 Août 200228/08/2002
De: Thibault (Frédéric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2001-09-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000398087(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Thibault (Frédéric)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivant admis au concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session 1999
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000000766519(source JORF)
nomination
16 Novembre 200016/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.